Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VICOTEX
BROCHIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1500767
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2008

Présentation de la marque VICOTEX

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BROCHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VICOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROCHIER domicilié(e) 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2130397) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 507 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2130397) - France.

La marque VICOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICOTEX est expirée depuis le 29 novembre 2008.

BROCHIER a également déposé les autres marques suivantes : LYVERSCREEN , BROCHIER , LYVERSTORE , LYVER , LYVERSKY , LYVERTEX , LYVERMOON , LYVERNIGHT , INJECTEX , LYVERROLL


BROCHIER S.A., Société Anonyme - 33, Avenue Franklin Roosevelt, 69150 DECINES CHARPIEU (dossier no 2130397) - France - SIREN 956507867


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2130397) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1998 n°2130397 - Publication au BOPI 1998-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 9 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332269 - Publication au BOPI 2001-10-09

Etoffes constituées de fils ou fibres de nature minérale, artificielle ou synthétique, notamment verre, carbone, aramide ou silice, éventuellement renforcées par des éléments métalliques, et préimprégnées de matière thermoplastique ou thermodurcissable.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).